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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LES CONFITURES DE LA CREATION"
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LES CONFITURES DE LA CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONFITURES DE LA CREATION
SARL "LES CONFITURES DE LA CREATION"

Numéro de dépôt :
94503264
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2004

Présentation de la marque LES CONFITURES DE LA CREATION

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LES CONFITURES DE LA CREATION" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONFITURES DE LA CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LES CONFITURES DE LA CREATION" domicilié(e) 181 RUE DES CARDINOLINS PAE, 74190 PASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 123 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAMBEL GERARD - France.

La marque LES CONFITURES DE LA CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITURES DE LA CREATION est expirée depuis le 24 janvier 2004.

"LES CONFITURES DE LA CREATION" a également déposé les autres marques suivantes : BI-FRUIT , les confitures de la création


SARL "LES CONFITURES DE LA CREATION" - 181 RUE DES CARDINOLINS PAE, 74190 PASSY - France - SIREN 389123936


CABINET CHAMBEL GERARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.